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Manuscrit in-4 de (6)-266 ff., titre et table, veau marbré, dos orné à nerfs, pièces de titre en maroquin rouge, tranches marbrées (reliure de l'époque). Très beau recueil manuscrit constitué à l'époque complété par l'ajout de pièces imprimées, qui consigne les procès-verbaux de plusieurs séances avec les principaux discours et mémoires présentés à l'assemblée des notables tenue à Versailles en 1787. Détail (les pièces imprimées sont signalées) :Titre, table, Noms des Présidents et membres de chaque Bureau. Manuscrit in-4 de (3)-7 ff.Discours du Roi (Louis XVI) à l'Assemblée de notables tenue à Versailles le 22 février 1787. Versailles, P.-D. Pierres, 1787. 3 pp. (imprimé).CALONNE (Charles-Alexandre de). Discours prononcé, de l'ordre du roi et en sa présence, par M. de Calonne, contrôleur général des finances, dans l'Assemblée des notables tenue à Versailles, le 22 février 1787. Versailles, P.-D. Pierres, 1787. 34 pp. (imprimé).Mémoire sur l'établissement des assemblées provinciales. S.l.n.d. Titre de départ. 38 pp. (imprimé) ; Observations du Bureau présidé par Monsieur sur les différens mémoires qui lui ont été communiqués par ordre du Roi. 12 ff. foliotés 49-60.CALONNE (Charles-Alexandre de). Début du discours prononcé par M. le contrôleur général dans l'Assemblée des notables, le lundi 12 mars 1787. Versailles, P.-D. Pierre, (s. d.). 4 pp. (imprimé).[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel) principal rédacteur? Collection des Mémoires présentés à l'Assemblée des Notables (Goldsmiths'-Kress, n°13442 ; INED, 913) :] Seconde division. Versailles, P.-D. Pierres, 1787. 84 pp. (imprimé). Contient : État général des avantages que procurent à chaque province le plan d'uniformité dans la perception des droits de traites & la suppression de divers droits imposés sur l'industrie & la fabrication nationale. 8 pp. (imprimé), Récapitulation des avantages de chaque district ou province dans l'exécution des droits de réforme sur les droits de traite et sur l'impôt du sel (tableau replié imprimé), Gabelle. État? (tableau replié imprimé) ; [Procès-verbal de l'Assemblée de notables tenue à Versailles en l'année 1787]. De la 13e à la 22e séance (jeudi 15 mars au vendredi 30 mars 1787). 14 ff. foliotés 111-124 ; Mémoire sur les domaines du Domaines du Roi. 11 ff. foliotés 125-135 ; Mémoire sur les forêts domaniales. 4 ff. foliotés 137-140 ; de la 23e à la 28e séance (samedi 31 mars au mardi 24 avril 1787). 14 ff. foliotés 141-152 ; Discours du Roi (Louis XVI) prononcé à l'Assemblée de notables du lundi 23 avril 1787. Versailles, P.-D. Pierres, 1787. 4 pp. (imprimé) ; [Procès-verbal de l'assemblée de notables tenue à Versailles en l'année 1787. 5e séance] Lundi 23 avril 1787 : Discours du Roi, Discours de Monseigneur le Garde des Sceaux, Mémoire sur le droit des timbres, Tarif des droits qui seront perçus sur les objets ci-après assujettis au timbre. 12 ff. foliotés 155-166 ; [Procès-verbal de l'assemblée de notables tenue à Versailles en l'année 1787]. De la 29e à la 46e séance (mercredi 25 avril au samedi 19 mai). 79 ff. foliotés 167-246. Contient : Réflexions sur l'impôt du Timbre relativement à la province d'Alsace, Dépenses année 1786, Revenus ordinaires, État des charges dont sont grevés les articles suivants des revenus ordinaires, Dépenses ordinaires et annuelles, Dépenses à faire par le Trésor Royal pendant l'année 1787, Tableau de la dépense ordinaire de l'État, Mémoire sur les remboursemens à époques fixes, Vue générale sur l'impôt territorial, Tarif des droits que Sa Majesté ordonne être perçus en exécution de la déclaration de ce Jour sur les objets ci-après assujettis au timbre pour lesquels les papiers et parchemin seront fournis par les parties lorsqu'elles en demanderont hors des qualités et dimensions actuellement en usage, Tableau des remboursements à époque fixe par de nouveaux emprunts successifs remboursés chacun en 15 années par la caisse d'amortissement (replié). Discours prononcés à l'assemblée de notables. Du vendredi 25 mai.
Seller Inventory # 43635
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