Une édition bilingue complète du Code Civil du Bas-Canada — une ressource essentielle pour comprendre les textes juridiques qui guident la province autrefois appelée Bas-Canada.
Cette édition présente le texte du Code en français et en anglais, accompagné des rapports officiels et des authorities citées qui soutiennent les articles.
Le livre réunit les matières clés du Code Civil et offre des outils pour naviguer entre les textes et les renvois historiques, avec des tables de concordance entre les codes du Bas-Canada, de la France et de la Louisiane. Il s’agit d’un ouvrage de référence pour les professionnels du droit, les étudiants et les chercheurs.
- Texte du Code en français et en anglais pour une comparaison rapide.
- Rapports officiels des commissaires chargés de la codification.
- Références et autorités appuyant les différentes parties du Code Civil.
- Tables de concordance facilitant les recherches entre systèmes juridiques différents.
Idéal pour les lecteurs qui étudient l’histoire du droit canadien et la manière dont les codes se croisent avec d’autres traditions juridiques. Ce volume offre une vision claire des fondements et des applications du droit civil dans ce contexte historique.