Texte bilingue et ressources officielles du Code civil du Bas-Canada
Cet ouvrage présente le texte du Code en français et en anglais, accompagné des rapports officiels des commissaires chargés de la codification et d’un récapitulatif des autorités citées. Il offre également des tables de concordance entre le Code civil du Bas-Canada et les codes de la France et de la Louisiane, facilitant l’étude comparée.
Ce volume réunit des éléments destinés à comprendre le cadre juridique, les références doctrinales et les usages historiques qui entourent le Code civil de la province. Il est utile pour les chercheurs, les étudiants en droit et les professionnels qui travaillent avec l’histoire juridique du Québec et des systèmes dérivés.
- Texte du Code en deux langues (français et anglais) pour référence rapide
- Rapports officiels des commissaires chargés de la codification
- Citations et autorités citées dans le cadre du Code
- Tables de concordance avec les autres codes juridiques
Idéal pour les lecteurs intéressés par l’histoire du droit civil au Québec, l’étude comparative et l’étude des sources législatives du Bas-Canada.