Découvrez le Tome III du Droit Civil Canadien, consacré aux servitudes réelles, à l'emphytéose et à l'acquisition des droits de propriété.
Ce volume présente une analyse détaillée des servitudes réelles, de leur cadre juridique et des règles qui les régissent. Il propose aussi une introduction approfondie à l’emphytéose, ses effets, et les obligations qui en découlent pour le bailleur et le preneur, le tout appuyé par une vue d’ensemble des pratiques et de la jurisprudence pertinentes.
Le livre aborde ensuite l’acquisition et l’exercice des droits de propriété, en couvrant les modes d’appropriation, l’occupation, l’accès, la succession et les aspects contractuels liés à la possession et à l’usage des biens. On y trouve aussi des sections sur les successions et les procédés de gestion et de partage, offrant un cadre clair pour comprendre les règles modernes en droit civil canadien.
- Des servitudes réelles et leur mise en œuvre dans les biens immobiliers.
- L’emphytéose: définition, durée, obligations et extinction.
- Les règles d’acquisition et d’exercice des droits de propriété.
- Les mécanismes des successions, des rapports et du partage.
Idéal pour étudiants en droit, professionnels, chercheurs et toute personne cherchant une référence fiable sur le droit civil canadien et son approche pratique des servitudes, de l’emphytéose et des droits de propriété.