Ce volume présente une vue d’ensemble du droit civil canadien, avec une introduction doctrinale et historique et le Titre Préliminaire du Code Civil, ainsi que des titres sur la jouissance et la privation des droits.
Il réunit des notes explicatives et des passages récurrents qui éclairent l’application des règles civiles et leurs évolutions historiques.
Conçu comme référence de travail, cet ouvrage aide à comprendre les grandes notions, les mécanismes de possession et de propriété, ainsi que les régimes matrimoniaux et leurs effets. Il réunit des analyses qui guident l’interprétation du droit dans des situations pratiques et contemporaines.
- Une introduction qui situe les fondements et l’évolution du droit civil au Canada.
- Des excerpts et des commentaires sur le Code Civil et les procédures civiles.
- Des thèmes clés comme la possession provisoire, l’envoi en possession et la protection des droits des absents.
- Des passages relatifs au mariage, à la capacité juridique et aux obligations entre époux.
Idéal pour les lecteurs qui recherchent une référence fiable et structurée sur le droit civil canadien et ses grandes lignes historiques.
Idéal pour les étudiants en droit, les professionnels et toute personne souhaitant comprendre les bases du droit civil canadien et son cadre historique.