Procez Verbal (2 results)

Cuir. Condition: Bon. In-12. 186 pages, extrait du Privilège du Roy. Usure à la reliure. Liste des participants in-fine.

hardcover. Condition: very good. first edition. In-4° Demi-basane de l'époque, dos fané : 3- Réjouissances faites à Lyon à l'occasion de la naissance de Monseigneur le duc de Bourgogne (1751), 9 pp - 4- Elections communales de l'an 9. Liste des notables communaux de l'Arrondissement donnée d'après les dispositions de la loi du 13 Ventôse an IX ; concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution. (Lyon, 1801), 63 pages. 4442 notables sont listés avec leurs professions ou états et adresses - 5- Passage à Lyon de leurs majestés Napoléon Ier et de l'impératrice Joséphine, en 1805 : (Tournachon-Molin, Lyon, [1806], 68 pp - 6- Décret Impérial Napoléon, (1815), 12 pp. - 7- Nouvelles authentiques et officielles de Paris, (Perpignan, Tastu, 1815, 3 pp - 8- Adresse de la Société populaire des Jacobins de Commune-Affranchie, amis de Chalier et de Galliard, aux habitants des campagnes, lue et adoptée dans sa séance du 1er thermidor, l'an I (Impr. de Destefanis, Commune-Affranchie, 1794), 7 pp - 9- A Monsieur le Comte d'Albon, maire de la ville de Lyon, sur les heureux évènements qui se sont passés à Lyon, sous son administration jusqu'au 20 avril 1814, 4 pp -10- Rapport à la ville de Lyon par M. Defréminville. ci-devant commissaire du roi, et député par la ville ; Discours adressé, à Vichy, à Madame la duchesse d'Angoulême par M. Defréminville, portant la parole au nom des Lyonnais. Le 2 juillet 1814 (Rusand, Lyon, 1814), 10 pp - 11- Mandement de Monseigneur l'évêque de Troyes, qui ordonne qu'il sera chanté un Te Deum solennel, en actions de grâces, pour le rétablissement de la maison royale des Bourbons, et l'arrivée de Louis XVIII dans sa capitale (Paris, Le Clere, 1814), 8 pp.- 12- Compte Rendu à ses commettans par la députation faite le 18 avril 1814, à S.M. Louis XVIII, aux Princes et Princesses de la FAMILLE ROYALE (Lyon, Kindelem,1814), 15 pp. - 13- Fixation du cours des monnaies étrangères (Lyon, Rusans, 1814), 3 pp. - 14- Procès-verbal de l'installation de MM. les Maire et Adjoints de la ville de Lyon (Lyon, Rusand, 1813), 3 pp - 15- Procès-verbal de la cérémonie funèbre faite à Lyon le 28 août 1812 pour les obsèques de M. le comte Sathonay, maire de Lyon (J. Roger, Lyon, 1812), 4 pp - 16- Procès-verbal de l'installation de MM. les maire et adjoints de Lyon (Rusand, Lyon, 1813), 8 pp. - 17- Procès-verbal de la cérémonie funèbre faite à Lyon le 28 août 1812 pour les obsèques de M. le comte Sathonay, maire de Lyon (J. Roger, Lyon, 1812), 4 pp - 18 Procès-verbal de l'assemblée des citoyens du Tiers-État de Lyon : du 12 Janvier 1789 (1789), 22 pp - - 19- Procès-verbal de la seconde séance de l'Assemblée des citoyens du Tiers-Etat de Lyon, qui s'étaient ajournés à l'Assemblée du 12 de ce mois, au jeudi suivant 15, pour entendre le rapport du Comité, sur les démarches dont il a été chargé par la Délibaration prise ledit jour 12 janvier 1789. Du 15 janvier 1789 (1789), 7 pp -- 20- Procès-verbal de la 3e séance de l'assemblée des citoyens du tiers-état de la ville de Lyon, du 19 janvier 1789 (1789), 7 pp.- 21- La France régénérée, et les traitres punis. Chanson sur le Siège & la Prise de la Bastille (Lyon, 1789), 4 pp - 22- Procès-verbal du tirage pour le remplacement de la moitié des administrateurs composant le Directoire et le Conseil du département de Rhône et Loire, fait en exécution de la loi du 15 juin 1791, 4 pp. - - - - 23- Séance extraordinaire du Conseil général de la commune, du seize floréal, l'an deuxième de la République, 6 pp. - 24- Arrêté du Directoire du Département de Rhône et Loire concernant la convocation des Assemblées primaires et de l'Assemblée électorale, du 8 juin 1791, 4 pp - 25- A MM. les électeurs 4 pages (marque postale au dos) - 26- Liste générale des dénonciateurs et des dénoncés, tant de la ville de Lyon que des communes voisines et de celles de divers (Société typographique, A Lausanne, 1795), 108 pp.…