Epouse Contrat (22 results)

Condition: acceptable. Ausreichend/Acceptable: Exemplar mit vollständigem Text und sämtlichen Abbildungen oder Karten. Schmutztitel oder Vorsatz können fehlen. Einband bzw. Schutzumschlag weisen unter Umständen starke Gebrauchsspuren auf. / Describes a book or dust jacket that has the complete text pages (including those with maps or plates) but may lack endpapers, half-title, etc. (which must be noted). Binding, dust jacket (if any), etc may also be worn.

Condition: good. Befriedigend/Good: Durchschnittlich erhaltenes Buch bzw. Schutzumschlag mit Gebrauchsspuren, aber vollständigen Seiten. / Describes the average WORN book or dust jacket that has all the pages present.

Condition: good. Befriedigend/Good: Durchschnittlich erhaltenes Buch bzw. Schutzumschlag mit Gebrauchsspuren, aber vollständigen Seiten. / Describes the average WORN book or dust jacket that has all the pages present.

Condition: acceptable. Ausreichend/Acceptable: Exemplar mit vollständigem Text und sämtlichen Abbildungen oder Karten. Schmutztitel oder Vorsatz können fehlen. Einband bzw. Schutzumschlag weisen unter Umständen starke Gebrauchsspuren auf. / Describes a book or dust jacket that has the complete text pages (including those with maps or plates) but may lack endpapers, half-title, etc. (which must be noted). Binding, dust jacket (if any), etc may also be worn.

Condition: good. Befriedigend/Good: Durchschnittlich erhaltenes Buch bzw. Schutzumschlag mit Gebrauchsspuren, aber vollständigen Seiten. / Describes the average WORN book or dust jacket that has all the pages present.

Couverture souple. Condition: Tres bon. Harlequin, 2011. 1 volume broché(s) format In-12 très bon.

Couverture souple. Condition: Tres bon. Harlequin, 2011. 1 volume broché(s) format In-12 très bon.

Softcover. Condition: Très bon. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Very good. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.

Softcover. Condition: Bon. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.

Softcover. Condition: Bon. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.

Condition: Very Good. Bon état. 18x3 4x11 6cm. 2011. Broché. Very Good.

Condition: fine. Photo non contractuelle. Envoi rapide et soigné.

Condition: As New. Comme neuf - L'ouvrage qui n'a jamais été lu pourrait présenter de légères traces de stockage - remis sous blister et expédié soigneusement dans emballage adapté -. 11x18x3cm. 2019. Poche. 464 pages. As New.

2 pages in-4, incomplet ; Reliure:

Couverture souple. Condition: Bon. Coll. Passions, 485 p. Usure à la couverture.

Condition: Bon. Merci, votre achat aide à financer des programmes de lutte contre l'illettrisme.

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Couverture souple. Condition: bon. RO10087457: 16 décembre 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 134 pages augmentées de nombreuses photos et illustrations en noir et blanc et en couleurs dans et hors texte - 1er plat illustré d'une photo en couleurs. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues.

Couverture souple. Condition: bon. RO30335627: 1942. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos abîmé, Papier jauni. 4 pages. Rousseurs, pliures, déchirures. Coins frottés. Quelques illustrations en noir et blanc. Texte sur plusieurs colonnes. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux.

souple. Condition: Bon. Document sur vélin (parchemin) format 45 x 27 cm : "Louis par la Grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes Lettres verront Salut. Pierre Virens Peintre et Demoiselle Gabrielle Villiers son Epouse, et le Sieur Honoré Gourdain peintre demeurant à La Rochelle, nous ont fait exposer que par Contrat passé devant Bonnaud et son confrère Notaire à La Rochelle, le 29 août dernier . dont l'extrait au terme de l'Edit du mois de Juin 1771 a été exposé l'espace de deux mois en l'auditoire de notre Sénéchaussée de La Rochelle suivant le certificat qu'en a donné Bonin commis de notre Greffier le onze du présent mois, ils ont acquis de Pierre Lachambre Etudiant Pierre Auguste Lachambre Marin et Demoiselle Marie Lachambre demeurant tous à Mauzé les trois quarts dans une petite Maison située à La Rochelle paroisse Saint Jean du Perrot Censive du Roy Moyennant Deux Mille cent livres pour en jouir en toute propriété ses hoirs et ayant-cause comme . leur appartenant à la date du vingt neuf août dernier, lesquel (?) de maison appartenait auxdits Sieur et Demoiselle Lachambre, , ainsi qu'il est énoncé en le contrat devant (ex?) lesdits Sieur Virens, son epouse et Gourdain jouir dudit . et quoique les Privilèges et Hypothèques suivants et conformément à l'Edit du mois de Juin 1771 Nous ont très humblement fait supplier de vouloir bien leur accorder nos Lettres sur ce Nécessaires, aux considérations de notre Conseil qui a vu le contrat. le certificat de dépôt et autres pièces cy attachées, sous le contrescel de notre Chancellerie, nous avons ratifié ledit contrat du 29 août dernier, Voulons qu'il soit exécuté selon sa Teneur ; ce faisant que les Exposants, leurs hoirs et ayants-cause soient reconnus propriétaires incommutables dudit trois quart de maison, circonstances & dépendances, en jouissent et disposent comme de choses à eux appartenantes, purgées des privilèges et hypothèques conformément à notre arrêt du mois de juin 1771. Mandons à nos conseillers de notre Sénéchaussée de La Rochelle qu'ils aient à faire jouir l'exposant de l'effet des présentes, Car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel en cesdites présentes. Données à La Rochelle treize décembre mil sept cens quatre vingt sept. Par le Conseil". Les Lettres de ratification purgent les hypothèques. Bon état Langue: Français.

souple. Condition: Bon. 1 pièce sur vélin format 34 x 16 cm rédigé recto-verso, avec signature de Molins et de Galard ("Infirmé" (?) le 1er févr. 1789).Rappel du titre complet : [ Reçu manuscrit d'un acte de transmission de propriété en Cerdagne, l'an 1788 : ] L'an 1788 le onzième décembre dans la ville de Vinça. Par devant nous notaire Roijal soussigné et témoins las nommés ont été présens J. Silja journalier habitant ay lieu de Finestret et Rose Puiguilhem son épouse lesquels ont déclaré n'avoir pas fait Contrat de mariage entre eux, de leur bon gré ont vendu et délaissé par ces présentes à Jacques Puiguilhem journalier habitant actuellement au lieu dit Bigardat leur frère et beau-frère ici présent et acceptant tous les droits qui compètent à ladite Rose Puiguilhem sa soeursur la succession de Raphaël Puiguilhem . journalier habitant à St Pierre dels Forcats Serdagne française et de Marie Closca son épouse deffuncte morte ab intestat, Ce faisant avec la clause de Constitut et Cession de tous Droits et actions avec saisine et possession dont ils se démettent en faveur dudit Jacques Puiguilem son frère sans aucunement se réserver ou retenir à la Charge de la Directe Seigneurie Droits. en faveur de l'Abbaye Royale de St Michel de Cuixa aux Censives accoutumées [ . ] Fait et Payé en présence du Sieur François Pallarès, bourgeois noble et étudiant de droit, et de François Marimon aubergiste, habitans en cette dite ville, témoins requis qui ont sogné, kes parties ont déclaré ne savoir écrire ni signer, les tous de ce requis par nous Martin Molins notaire soussigné". Jolie pièce manuscite (deux infimes manques) évoquant Vinça, Finestret, Saint-Pierre-dels-Forcats et l'abbaye royale de St Michel de Cuxa. Langue: Français.