Etudes historiques sur la cour des comptes de Montpellier 1921 - VIALLES Pierre - Dédicacé Membres Compétences Attributions Travaux Régionalisme

VIALLES Pierre

Publication Date: 1921

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Livre RefAbe GME0421013 in-8 brochure cartonnee 336 pages Par Pierre VIALLES 1921 Montpellier avec 35 phototypies et un plan. Dédicace de l auteur. Etat correct . Introduction. Importance de la Cour des Comptes dans l histoire de Montpellier. Origine de la Cour des Aides et de la Chambre des Comptes. Leur union. Sources manuscrites et publiées. Organisation intérieure de la cour. Chambres, Semestres, Direction Fonctionnement; Discipline dans le Palais. Discipline des congés et des piqûres. Discipline hors du Palais. Le Costume Le costume d apparat. Son emploi. Ses accessoires. Usurpations et revendications. Le costume de ville et sa réglementation. Les Préséances Conflits avec l évêque, le chapitre cathédral et les consuls. Compétence et procédure. Avantages de la compétence Compétence de la Cour des Aides. Compétence de la Chambre des Comptes. Compétence des Cours unies. Procédure Les Charges. Créations et crues. Valeur constitutive des charges Conditions pour obtenir les charges Procédure pour l admission. Droit d entrée et frais des réceptions Avantages et revenus des charges. Les Gages. Augmentations dégages. Les menus droits. Les épices. Les indemnités. Les Pensions. Le Franc salé. Revenus étrangers aux offices. Les Magistrats Nomenclature et notices biographiques. Présidents et conseillers-maîtres. Conseillers correcteurs Conseillers-auditeurs. Gens du roi. Les Avocats Les avocats au dix-septième et au dix-huitième siècles. Incident à laudience de rentrée de 1753. Grève des avocats. Leur soumission. Le Palais Premières installations. Le vieux Palais. Le Palais neuf; sa décoration intérieure. La Fin de la Cour Attitude politique des magistrats en 1789. Comparaison avec ceux du parlement de Toulouse. Campagne pour la conservation de la Cour dans le nouveau régime. Campagne pour le remboursement des charges et le payement de leurs revenus. Liquidation des offices. Derniers mois de service de la Cour et sa dissolution. Conclusion Table des gravures Table des noms de personnes Plan du Vieux Palais. Dédicaces 1900 1999 Chambre des comptes de Languedoc RefAbe GME0421013. Seller Inventory # GME0421013

Bibliographic Details

Title: Etudes historiques sur la cour des comptes ...

Publication Date: 1921

Binding: Couverture souple

Condition: Moyen

Signed: Signé par l'auteur

Book Type: Livre