Ordonnance du roi, concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce & la Navigation des Sujets du Roi, dans les Échelles du Levant & de Barbarie

[4]-83 pp. Paris, Imprimerie royale, 3 mars 1781, in-8, [4]-83 pp, broché, Édition originale ornée d'une jolie vignette gravée au titre, d'un bandeau et d'une lettrine. Ordonnance faite à Versailles le 3 mars 1781. "Signé Louis. Et plus bas, La Croix Castries. Le Duc de Penthièvre, Amiral de France." L'exécution de la présente ordonnance s'est faite à Paris, le 5 avril 1781. "Signé L.J.M. de Bourbon. Et plus bas (.) Signé Ducoudray." Ordonnance relative aux déplacements, à l'administration et à la vie des français sous le règne de Louis XVI dans les comptoirs commerciaux des "Échelles du Levant & de Barbarie" (désigne l'Afrique du Nord ou les territoires méditerranéens dominés par les Turcs ottomans du XVe au XXe siècle). Table: I. "Des consuls & autres Officiers" (157 articles) - II. "De la Résidence et du Commerce" (88 articles) - III. "De la navigation des Sujets du Roi" (57 articles) - IV. De la Relâche des Bâtimens du Roi (31 articles). On y trouve, notamment, les uniformes et les retraites des consuls & vice-consuls, auxquels "il ne sera accordé aucune retraite avant quinze ans de service, excepté dans les cas d'accident ou d'infirmité" (feuillet 17) , les cérémonies, le mariage, les costumes, la police, les naufrages, salaires des équipages, précautions en cas de peste: "Lorsque l'avis, (.), sera relatif à quelqu'accident ou soupçon de peste, le bateau aura au bout de son mât ou au bâton de pavillon, une flamme rouge; dans ce cas le bateau se placera à pouvoir jeter ses dépêches dans un seau rempli de vinaigre." (feuillet 76). Quelques minuscules déchirures marginales, fine galerie de vers marginale sur sept ff. affectant à peine le texte d'un article.…