Catta Guy (3 results)

Condition: Gut. 1 édition. V, 106 p. A l'intérieur avec des tampons de la bibliothèque comme usuel. Autrement très propre, bruni. Préface d'Yves Cotte. Exposé et synthèse de Jacques Becqué. Table des Matières: Avant-Propos: Les dispositions soulevées par l'exequatur. I. Le Droit et la Jurisprudence Française: Principes, Evolution, Reconnaissance et exécution, Procédure de l'exequatur des jugements étrangers. II. Le Droit et la Jurisprudence Étrangère: Obstacles à l'exécution des décisions françaises à l'étranger. Les décisions françaises dans les pays ayant conclu une convention juridique avec la France. III. Essai de Synthèse: A - Obstacles tenant par nature au caractère international du problème. B - Conclusion favorable dans les droits étrangers et dans les nouvelles conventions judiciaires. L'article 220 du Traité de Rome et le Projet de convention Judiciaire Multilatérale entre les six Pays du Marché Commun. Communication par M. le Procureur Fuzil. Französisch B09-01-06A*924 Sprache: Französisch Gewicht in Gramm: 444 24x18 cm. Reliure en cartonnage avec une étiquette de la bibliothèque sur la couverture. Bordures brunie et défraîchis. Coins facilement pliés.

souple. Condition: Bon. Préface de Yves Cotte, exposé et synthèse de Jacques Becqué, 1 vol. in-8 br., L.G.D.J., Paris, 1967, 106 pp. Bon exemplaire (très bon état). Langue: Français.

J. BRUNEAU, H. BOUYER, V. FRIESE et J. LECHAT (illustrator). TREILLIERES, Atelier du Bois des Dons - 1979 - In-8 - Broché - Couverture rempliée sous jaquette illustrée - Exemplaire numéroté - Illustrations NB de Jean Bruneau, Henri Bouyer, Victoire Friésé et Jacques Lechat, dans le texte et HT - 135 pages - Bon exemplaire Contient des textes de René Bertrand, Henri Bouyer, Jacques Catta, Pierre de la Condamine, Yves Cosson, Luce Courville, Victoire Friésé, Jean Bruneau, Guy Ganachaud, Jean Lainé, Jacques Lechat, Jean de Malestroit, Yvonne Meynier, Maurice Poté. Livres.