Charlary (7 results)

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Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du roi et des Etats : qui enjoint aux consuls & départeurs des communautés de la province, d'imposer l'année prochaine 1749, en faveur de leurs créanciers, les sommes à eux dues en capital & intérêts, conformément aux jugements de vérification rendus pendant la tenue des Etats de ladite province : du 12 décembre 1748
LANGUEDOC - - LE NAIN - CHAMBONNAS - CABANE - CHARLARY - CASTEL & SOLAS
Published by [Montpellier? France] : [publisher not identified], 1748
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Ordonnance des commissaires du roi et des états (de Languedoc) qui permet aux diocèses, villes et communautés de la province d'imposer le montant des sommes pour lesquelles ils auront traité, à raison du renvoi du paiement du premier terme des impositions au second.
LANGUEDOC - Le Nain & Castel & Solas & Cabane (Maire d'Alas) & Chambonnas & Charlary (syndic du Diocèse de Toulouse) & Pujol
Published by [Lieu de publication non identifié] [éditeur non identifié], [date de publication non identifiée, 1748
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Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des États, qui fixe un Délai pour la Remise devers le Greffe du Roi des États de la Province, des Additions concernant les Sommes dues par les Villes & Lieux de ladite Province, à l'effet d'être procédé à la vérification desdites Sommes pendant la Tenue des États. - Du 3 Février 1744.
Le Duc de Richelieu, Lenain, Requiem de Brucelles, Maupel, F. Évêque de Viviers, Le Marquis de Calvisson, Charlary, Luillier de Rouvenac, Touzart
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Ordonnances de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des États, portant Règlement au sujet des Devis des Ouvrages des Ouvrages dont les Communautés font la Dépense, & du Procès-Verbal de Réception desdits Ouvrages. - Du 3 Février 1744.
Le Duc de Richelieu, Lenain, Requiem de Brucelles, Maupel, F. Évêque de Viviers, Le Marquis de Calvisson, Charlary, Luillier de Rouvenac, Touzart
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Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des États, qui enjoint aux Consuls, Greffiers & Départeurs des Communautés de la Province, d'imposer la présente année, en faveur de leurs Créanciers, les Sommes à eux dues en capital & intérêts, conformément aux Jugements de vérification rendus pendant la Tenue des derniers États. - Du 30 Janvier 1744.
Le Duc de Richelieu, Lenain, Requiem de Brucelles, Maupel, F. Évêque de Viviers, Le marquis de Calvisson, Charlary, Luillier de Rouvenac, Touzart
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Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des États, qui ordonne que le montant des Sommes qui doivent être payées par les Communautés de la Province, à raison de la Fourniture faite à leur décharge, par les Entrepreneurs du petit Habillement des Soldats de Milice, sera comprise dans le Rôle des Impositions de l'année 1744, chacune pour ce qui les concerne, suivant les États qui en seront arrêtés par M. l'Intendant pour chaque Diocèse, conformément audit Traité. - Du 30 Janvier 1744.
Le Duc de Richelieu, Lenain, Requiem de Brucelles, Maupel, F. Évêque de Viviers, Le Marquis de Calvisson, Charlary, Luillier de Rouvenac, Touzart
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Etude d'une modification de l'avant-projet du chemin de fer de Grenoble à la frontière sarde.
CHARLARY (Alphonse de), VAUSSENAT (Xavier-Célestin)
Language: French
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Grenoble, Imprimerie F. Allier père & fils, mars 1853. In-4 broché, 15 pp., 1 planche dépliante (312x472 mm) en noir et rouge offrant le plan de la modification du tracé et le profil transversal du remblai devant servir de digue contre l'Isère. Exemplaire signé par les auteurs. La couv. porte : Assainissement de la vallée du Graisivaudan. L'endiguement combiné avec le chemin de fer. /80A Bonne condition. …