Coutume (15 results)

Condition: BE. Paris, cartonnage de l'éditeur; in-4, 191 pp.

Condition: bon état. Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur, bon état Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel? On y a joint un recueil d'édits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages.COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourd'hui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession d'avocat ou d'avocat-conseil à Guernesey (ou, jusqu'à récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle d'étude de six mois en droit normand à l'université de Caen et obtenir un Certificat d'études juridiques françaises et normandes avant de pouvoir s'inscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. .RARE.en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated).

Couverture souple. Condition: bon. RO20148079: 1958. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 81 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans texte. . . . Classification Dewey : 290-Religion comparée. Autres religions.

Couverture rigide. Condition: Bon état. In-16 15 x 9,5 cm. Reliure de l'époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, vignette au titre, 214 pp., table. Ex-libris Jacques Laget.

Fort petit in-12 de 28 ff., 640 pages. Exemplaire interfolié de nombreuses pages blanches pour de futures annotations. Ex-libris manuscrit Anois de Captot (Normandie). Brochage d'époque en papier marbré. Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée des Réglemens & autres Arrêts rendus jusqu'à ce jour.

Couverture rigide. Condition: Bon état. Fort in-4 26 x 19 cm. Reliure de l'époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièces de titre & de tomaison maroquin fauve et grenat, 899 pp. Reliure frottée, accrocs et petit manque en pied de dos, quelques mouillures marginales.

Couverture rigide. Condition: Bon état. In-16 15 x 8,5 cm. Reliure de l'époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [4]-58-25-24-44-36-85-36-[24] pp., catalogue des villages, hameaux, & centres de la Gouvernance de la province d'Artois in fine. premier plat avec accroc, page de titre déliée, intérieur correct. Recueil à paginations multiples avec une page.

2 t. en 1 vol. in-folio, plein veau fauve raciné, tit. doré sur dos à 6 nerfs, orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes et coins émoussés avec pett. mq., plats frottés avec qq. épidermures, mq. le portrait et la p. de tit.), 6-[2ff.]-722-52-[1f.].

in-4, 4 pp., en feuille. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

LeatherBound. Condition: New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1780 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. Bound in genuine leather with Satin ribbon page markers and Spine with raised gilt bands. A perfect gift for your loved ones. Pages: 14 NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 14.

1742 un volume, reliure plein veau havane (binding full calfskin) in-12, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration), filets et roulettes or (gilt line and fillets), entre-nerfs à compartiments or à fleuron fleurette (floweret) dans un encadrement à filet et roulette or avec rinceaux or aux angles, titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond bordeaux avec filet or (label of title with gilt line), roulette or en place des nerfs, coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses (edges smooth) rouges (red edges), texte dans un encadrement gravé sur bois en noir, orné d'une gravure représentant les Armes de Monseigneur de la BRISSE, Chevalier Seigneur d'AMILLY, 1er Président du Parlement de Bretagne + bandeaux et culs-de-lampes gravés sur bois en noir, un cahier déboité (mais pas détaché) sinon bel Exemplaire, (8)+432+IX+(108)+32+(2)+60+84 pages, 1742 Rennes : J. Vatar Editeur, Rare COUTUME.en bon état (good condition).

in-folio, 16 pp., en feuilles, cousu. L'opuscule renferme trois cas de droit matrimonial selon la Coutume du Cambrésis : les noms sont au départ fictifs et courants dans les exemples scolaires (e.g. Titus, Caïus, Simpronius, etc.), mais la résolution à la suite montre qu'ils s'appliquent au contrat de mariage du 11 septembre 1706 de Pierre-François Glorieux, seigneur de Gonlieux (1662-1726), avec Jeanne-Josèphe Caron (1687-1746), et à ses conséquences patrimoniales. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.

In-4 de (8) ff., 268 pp.; (4)ff., dont la page de titre du deuxième livre à la date de 1574 & (88) ff. Manque de papier avec perte de lettres au bord de la page de titre sinon complet de tout son texte. Fleuron de l'imprimeur Pierre Le Chandelier sur les titres. Ex-libris manuscrit sur le titre: Jeannot, avocat bailly à Dangu (Eure). Veau fauve du XVII ème siècle, dos à nerfs orné, trois mors fendus et coiffe supérieure manquante. Rare ouvrage de droit coutumier normand, imprimé à deux colonnes, en latin et français. Sorin était conseiller au siège présidial de Caen en 1552, et Docteur régent de l'Université dudit lieu en la faculté de droit civil. Il est né au village de Lessay, dont il prit le nom. Frère, Huet: Origine de la ville de Caen; Brunet II, 380.

Couverture rigide. Condition: Satisfaisant. Edition originale. A Angers, Par Pierre Avril, Imprimeur ordinaire du Roy ; Et Jean Le Boullenger, Imprimeur et libraire, 1656. In-16, 20 pages non chiffrées, contenant : Page du titre ; Kalendrier des jours ausquels la lurildiction celle au Palais Royal d Anges le long de l année. S ensuivent les jours & fetes mobiles esquelles la Cour ne tient dessus. Cette coutume contient Seize parties en l ordre suivant, 592 pages, de la page 481 à 490 : Publication des dites coutumes, Signé T. Baillet, J. Le Lievre et J. Dabert ; de la page 491 à 592 : Table alphabétique des matières contenues en la Coutume d Anjou : avec une conférence des articles qui ont rapport avec la Coutume du Maine, Paris, & Touraine. Reliure plein veau de l époque, dos à nerfs orné, plats encadrés, coins émoussés, coiffes accidentées. Très rare exemplaire.

LeatherBound. Condition: New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1693 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. Bound in genuine leather with Satin ribbon page markers and Spine with raised gilt bands. A perfect gift for your loved ones. Pages: 675 NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 675.