Dejoly (148 results)

LOI Relative aux Droits féodaux. Donnée à Paris, le 6 Juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.

Louis , Dejoly

First Edition

Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi.

Signé Louis, Dejoly.

First Edition

Loi qui proroge de délai pour les certificats de résidence à fournir par les pensionnaires sur le trésor national.

Signé Louis, et plus bas, Dejoly

First Edition

Municipalite De Paris. Etat Des Eglises et Chapelles, Appartenantes a La Nation.

Dejoly

Loi relative aux places fortes et aux moyens de les conserver.

Signé loui, et plus bas, Dejoly.

First Edition

Loi qui ordonne que les Loix, Règlemens & Instructions militaires, seront remis aux Bataillons des Gardes nationaux, lors de la revue de l'Inspecteur. - Donnée à Paris, le 7 Août 1792, l'an 4° de laLiberté.

Louis, Dejoly

First Edition

Loi qui suspend les Pensions assignées sur les fonds destinés aux dépenses secrettes du département des affaires étrangères. - Donnée à Paris, le 7 Août 1792, l'an 4° de la Liberté.

Louis, Dejoly

First Edition

LOI Relative à une fabrication de Piques. Donnée à paris, le 3 Août 1792, l'an 4e. de la Liberté.

LOUIS, DEJOLY,

First Edition

Loi relative aux mesures prises par les Généraux de l'armée du Rhin pour la défense des frontières. - Donnée à Paris le 25 Juillet 1792, l'an 4° de la Liberté.

Louis, Dejoly

First Edition

Loi relative au remboursement des frais occasionnés par le déplacement de la Force publique. - Donnée à Paris, le 25 Juillet 1792, l'an 4° de la Liberté.

Louis, Dejoly

First Edition

Loi relative aux Armes. - Donnée à Paris, le 8 Juillet 1792, l'an 4° de la Liberté.

Louis, Dejoly

First Edition

RÈVOLUTION FRANÇAISE : LOI Du 22 Juillet 1792 AN quatrième de la Liberté - RELATIVE aux GARDES NATIONAUX qui se sont RENDUS à PARIS pour aller au CAMP de RÈSERVE ou aux FRONTIERES

Dejoly - GARDE NATIONALE

First Edition

Adresse à l'Assemblée Nationale, par le Conseil Général de la Commune de Paris, Arrêtée dans la Séance du 27 Mars 1792. - Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale.

Dejoly

First Edition

Loi relative aux sous-officiers et soldats des armées ennemies qui abandonneroient leurs drapeaux pour venir se ranger sous ceux des français.

Signé Louis, et plus bas, Dejoly.

First Edition

Loi qui autorise les administrateurs de district à acheter, sous la surveillance des départemens, les armes & les munitions qu'ils jugeront nécessaires, aux frais du Trésor Public. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an 4e de la Liberté.

[Armée] - Dejoly

First Edition

LOI Relative aux Prisonniers de Guerre. Donnée à Paris, le 2 Août 1792, l'an 4e. de la Liberté.

Dejoly [Prisonniers de Guerre] [Armée]

First Edition

Loi sur les poursuites à faire contre les prévenus d'enrôlemens pour servir les projets des ennemis de l'Etat Donnée à Paris, le 29 juillet 1792, l'an 4 de la liberté

DEJOLY

First Edition Signed

Loi relative à l'organisation des troupes des colonies qui sont actuellement en France. Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.

Dejoly

First Edition

Loi portant rectification d'une erreur qui se trouve dans le décret des 7 & 10 avril dernier : donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté

DEJOLY

First Edition Signed

Relative aux ci-devant Troupes coloniales. Donnée à Paris, le 25 Juillet 1792, 1792 l'an 4. de la Liberté.

LOUIS, DEJOLY.

First Edition

LOI Relative aux Communes qui, lors du recrutement décrété le 4 Juillet présent mois , ajouteront au contingent qu'elles sont obligées de fournir. Donnée à Paris, le 21 Juillet 1792, l'an 4e. de la Liberté.

Louis , Dejoly

First Edition

LOI Relative à la paye des Volontaires nationaux. Donnée à Paris, le 7 Août 1792, l'an IVe de la Liberté.

LOUIS, DEJOLY,

First Edition

LOI Qui autorise les Départemens, Districts et Municipalités à admettre les jeunes gens de seize ans qui se présenteront pour servir la Patrie, et aller aux Frontieres. Donnée à Paris, le 28 Juillet 1792, l'an 4e. de la Liberté.

LOUIS, DEJOLY,

First Edition

LOI Qui autorise les Administrateurs de District à acheter, sous la surveillance des Départemens, les armes et les munitions qu'ils jugeront nècessaires, aux frais de Trésor public. Donnée à Paris, le 28 Juillet 1792, l'an 4e. de la Liberté.

LOUIS, DEJOLY,

First Edition

LOI Relative à l'Organisation des Troupes des Colonies qui sont actuellement en France. Donnée à Paris le 22 Juillet 1792, l'an 4. de la Liberté.

LOUIS, DEJOLY.

First Edition

Loi relative à l'avancement du corps de l'artillerie. Donnée à Paris, le 28 juillet 1792, l'an 4.e de la liberté

[Armée] DEJOLY

First Edition

LOI Relative à la paye des Volontaires nationaux. Donnée à Paris, le 7 Août 1792, l'an IVe de la Liberté.

DEJOLY

First Edition Signed

Loi relative aux echangistes de forets ci-devant domaniales, dont les échanges ne sont pas encore consommes : donnée a Paris le 13 juillet 1792

DEJOLY

First Edition Signed

LOI Relative aux Communes qui, lors du recrutement décrété le 4 Juillet présent mois , ajouteront au contingent qu'elles sont obligées de fournir. Donnée à Paris, le 21 Juillet 1792, l'an 4e. de la Liberté.

Dejoly

First Edition

Loi qui proroge le délai pour les Certificats de résidence à fournir par les Pensiooaires sur Trésor national. Donnée à Paris le 6 Juillet 1792

Dejoly

First Edition Signed