Frossay (2 results)
BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE ET HISTORIQUE DE NANTES ET DE LOIRE-ATLANTIQUE - 1959 - Tome 98
Language: French
Published by aux Bureaux de la Société Archéologique de Nantes et de Loire-atlantique, Nantes, 1960
- Softcover
Seller: Librairie Guimard, Nantes, FranceLibrairie Guimard
Contact seller4-star sellerCondition: Used
US$ 28.75
US$ 34.17 shippingShips from France to U.S.A.Quantity: 1 available
Add to basketCondition: en trés bon état. Nantes aux Bureaux de la Société Archéologique de Nantes et de Loire-atlantique 1960 -in-8 demi-basane 1 année, brochée in-octavo marron Editeur (24,2 x 16 cm), dos et couverture imprimées en noir, orné de 4 gravures hors-texte en noir + 15 gravures in-texte en noir, ( XXIX + 203) pages, 1960 Nantes aux Bureaux de la Société Archéologique et Historique de Nantes et de Loire-Atlantique Editeur, en trés bon état TABLE DES MATIÈRES Année 1959 - Tome 98 - Gargantua au pays de Guérande, par M. F. Guériff.37 - La Paroisse de Frossay, pendant les évènements révolutionnaires, par M. Fréor.80 - L'Industrie Cotonnière Nantaise au XVIIIème Siècle, par M. Félix Legrey. 157 - etc. . BEL EXEMPLAIRE . RARE . EN PARFAIT ÉTAT (very good condition). …
GROSSE DE GAULEAGE (PRISAGE DES MAISONS, TERRES, FIEFS) AU SOUTIEN D'AVEU DEVANT LE PROCUREUR FISCAL BROSSAUT DES JURIDICTIONS DE LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744 [ PRISAGE ET CORDAGE DES PROPRIÉTÉS DE L'AUBINIÈRE EN SAINTE-LUCE (PETIT - SUCESSEUR D'IMBERT PETIT SIEUR DE L'AUBINIERE) , LA COUROUSSERIE, LA BOURDERIE NOBLE DE LA REINETIÈRE, LA BOURDERIE DE L'AUNEAU, LA CADOIRE, LES MABILEAUX, LA BOURDERIE DE LA RINQUETIÈRE, LA GRANDE GAIGNERIE ETC. + DÉPLACEMENT AU MIGRON POUR LE PRISAGE ET LE CORDAGE D'UN LOGIS, UN AUTRE LOGIS AU LIEU DU CHASTELET, AU FIEF QUINTIN, L'OUCHETTE, le FIEF DE BOIS-ROUAUD (FROSSAY), LE FIEF ROSSIGNOL, LA COULÉE (FIEF DU BOIS-ROUAUD) + DÉPLACEMENT A SAINT-VIAUD : A LA CANNELAIS, LA BA
[SAINTE-LUCE - LE MIGRON - FROSSAY - SAINT-VIAUD] BROSSAUT, PROCUREUR FISCAL A LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY
Language: French
Published by FROSSAY, 1744
Seller: Librairie Guimard, Nantes, FranceLibrairie Guimard
Contact seller4-star sellerCondition: Used
US$ 445.85
US$ 34.17 shippingShips from France to U.S.A.Quantity: 1 available
Add to basketCondition: en bon état. FROSSAY 1744 un document de 56 pages, sur papier vergé, ligné et filigrané "à l'écu à la double Fleur de Lys Royale", manuscrit à l'encre brune, timbre fiscal noir : "BRETAGNE - DIX HUIT DENIERS" format : 33,5 x 21 cm, cm, Signature manuscrite : BROSSAUT , PROCUREUR FISCAL A LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744, en bon état DOCUMENT ORIGINAL D'ÉPOQUE. GROSSE DE GEAULAGE (PRISAGE ET CORDAGE DES PROPRIÉTÉS) AU SOUTIEN D'AVEU DEVANT LE PROCUREUR FISCAL BROSSAUT DES JURIDICTIONS DE LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744 (prisage des maisons, terres, fiefs, jurisdictions, moulins, dimes et autres droits qui apartenaient en propre à LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD - FROSSAY) . Procureur fiscal : Officier d'un seigneur , haut justicier chargé de l'intérêt public et de celui du seigneur Le procureur fiscal était l'officier chargé d'exercer le ministère public auprès du tribunal seigneurial. Il veillait aux droits du seigneur et aux objets d'intérêt commun. Ce magistrat tenait la place occupée par les procureurs du roi dans les justices royales.En droit féodal, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsqu'il entre en possession d'un fief (par achat ou héritage). (En droit féodal, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsqu'il entre en possession d'un fief (par achat ou héritage). L'aveu est accompagné d'un dénombrement ou minu décrivant en détail les biens composant le fief) . RARE DOCUMENT ORIGINAL . trés lisible et en trés bon état (good condition).…