Maupel (10 results)

Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des Etats, portant reglement au sujet des dévis des ouvrages dont les communautés font la dépense, et du procès-verbal de reception desdits ouvrages.

LENAIN, MAUPEL, VIVIERS (F. Evêque), CALVISSON.

Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des Etats, qui fixe un délai pour la remise devers la greffe du roi des Etats de la Province, des additions concernant les sommes dûës par les villes et lieux de ladite Province, à l'effet d'ètre procedé pa la Vérification desdites sommes pendant la tenuë des Etats.

LENAIN, MAUPEL, VIVIERS (F. Evêque), CALVISSO.

Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du Roi et des états qui permet aux diocèes, villes et communautés de la province, d'imposer l'année 1761, le montant des sommes pour lesquelles ils auront traité à raison du renvoi du paiement du premier terme des impositions au second, pour ladite année.

Thomond; De St Priest; J.L. Evêque d'Alais; Castel; Levis Mirepoix; Maupel; Guerin; Niel; Pujol.

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Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du Roi et des états qui permet aux villes et communautés de la province d'imposer l'année 1761 le montant de la dépense les concernant, du menu habillement des soldats de milice.

Thomond; De St Priest; J.L. Evêque d'Alais; Castel; Levis Mirepoix; Maupel; Guerin; Niel; Pujol.

First Edition

Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du Roi et des états qui enjoint aux consuls et départeurs des communautés de la province, d'imposer l'année 1761 en faveur de leurs créanciers, les sommes à eux dûes en capital et intérêt, conformément aux jugements de vérification rendus pendant la tenue des états de ladite année.

Thomond; De St Priest; J.L. Evêque d'Alais; Castel; Levis Mirepoix; Maupel; Guerin; Niel; Pujol.

First Edition

Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des États, qui enjoint aux Consuls, Greffiers & Départeurs des Communautés de la Province, d'imposer la présente année, en faveur de leurs Créanciers, les Sommes à eux dues en capital & intérêts, conformément aux Jugements de vérification rendus pendant la Tenue des derniers États. - Du 30 Janvier 1744.

Le Duc de Richelieu, Lenain, Requiem de Brucelles, Maupel, F. Évêque de Viviers, Le marquis de Calvisson, Charlary, Luillier de Rouvenac, Touzart

First Edition

Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des États, qui fixe un Délai pour la Remise devers le Greffe du Roi des États de la Province, des Additions concernant les Sommes dues par les Villes & Lieux de ladite Province, à l'effet d'être procédé à la vérification desdites Sommes pendant la Tenue des États. - Du 3 Février 1744.

Le Duc de Richelieu, Lenain, Requiem de Brucelles, Maupel, F. Évêque de Viviers, Le Marquis de Calvisson, Charlary, Luillier de Rouvenac, Touzart

First Edition

Ordonnances de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des États, portant Règlement au sujet des Devis des Ouvrages des Ouvrages dont les Communautés font la Dépense, & du Procès-Verbal de Réception desdits Ouvrages. - Du 3 Février 1744.

Le Duc de Richelieu, Lenain, Requiem de Brucelles, Maupel, F. Évêque de Viviers, Le Marquis de Calvisson, Charlary, Luillier de Rouvenac, Touzart

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Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du Roi et des États, qui ordonne que le montant des Sommes qui doivent être payées par les Communautés de la Province, à raison de la Fourniture faite à leur décharge, par les Entrepreneurs du petit Habillement des Soldats de Milice, sera comprise dans le Rôle des Impositions de l'année 1744, chacune pour ce qui les concerne, suivant les États qui en seront arrêtés par M. l'Intendant pour chaque Diocèse, conformément audit Traité. - Du 30 Janvier 1744.

Le Duc de Richelieu, Lenain, Requiem de Brucelles, Maupel, F. Évêque de Viviers, Le Marquis de Calvisson, Charlary, Luillier de Rouvenac, Touzart

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Arrest du Conseil d'État du Roy, qui autorise les Délibérations prises par la Ville & Communauté de Montpellier, au sujet de l'Acquisition de plusieurs Maisons dont l'emplacement doit servir à faire deux Places, l'une pour la Poissonnerie, & l'autre pour les Herbes; & nomme des Commissaires pour juger toutes les Contestations qui pourroient naître à raison de ladite Acquisition. - Du 29 Décembre 1744. - Extrait des Registres du Conseil d'État.

Eynard, Lenain, Vichet, Bossuges, Solas, Maupel, Massilian de Massureau, Dheur

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