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montbarey
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M?moires Autographes
Seller: PBShop.store UK, Fairford, GLOS, United Kingdom
Seller rating 5 out of 5 stars
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M?moires Autographes De M. Le Prince De Montbarey: Ministre Secr?taire D'?tat Au D?partement De La Guerre Sous Louis Xvi
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Arrest du Conseil d'État du Roi, portant Règlement sur les Droits & Prérogatives, tant de l'Office de Prévôt de Lille, que de celui de son Lieutenant. - Du 24 Juillet 1778. - Extrait des Registres du Conseil d'État.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 8 pages.
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Mémoires aurographes. Avec un fac simile de son écriture, contenant le portrait moral de M. le Comte d'Artois, ajourd'hui Sa Majesté Charles X. Tome troisième.
Published by Paris, Eymery, 1827., 1827
Tome 3 seul. 364 pages. (21,5x14cm). Broché. Non rogné. Couverture papier jaune imprimée de l'éditeur. Couverture tachée et usagée. Salissures. Accidents sur le dos. Quelques déchirures sur la couverture. Rousseurs et traces de mouillure sans gravité à l'intérieur. Marges un peu déchirées.
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Édit du Roi, portant suppression de tous les Offices de Receveurs & Contrôleurs Généraux des Domaines & Bois ; Receveurs particuliers desdits Bois ; Receveurs, Gardes Généraux & Collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les Maîtrises des Bois, Eaux & Forêts. - Donné à Versailles au mois d'Août 1777. - Registré au Bureau des Finances de Lille le 20 Novembre 1777.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1777
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 7 pages.
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Arrest du Conseil d'État du Roi, portant règlement sur le paiement des traitemens, appointemens & émolumens des Gouverneurs, tant généraux des Provinces, que particuliers ; Lieutenans de Roi ou Commandans, Majors, Aides & Sous-aides-majors des Villes, Places & Châteaux du Royaume. - Su premier Octobre 1779. - Extrait des Registres du Conseil d'État.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 4 pages.
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Lettres-Patentes du Roi, sur Arrest; qui ordonnent le défrichement & le partage des Marais dans les Châtellenies de Lille, Douay & Orchies. - Données à Versailles le 27 Mars 1777. - Registrées en Parlement le 14 Novembre 1777.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1777
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 12 pages.
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Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que la Régie, Recette & Exploitation de tous les droits y énoncés, seront faites pour le compte & au profit de Sa Majesté, par Dominique Compant, pendant six années entières & consécutives, qui commenceront au premier Octobre de la présente année mil sept cent soixante-dix-sept, & finiront au dernier Septembre mil sept cent quatre-vingt-trois. - Du 27 Août 1777. - Extrait des Registres du Conseil d'État du Roi.
Published by Lille : N.J.B Peterinck-Cramé, 1777
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 14 pages.
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ordonnance du Roi, pour établir les Élèves dans le Corps-Royal de l'Artillerie, & pour porter dix à douze les Capitaines en second, attachés à chacun des régimens de ce Corps. - Du 8 Avril 1779.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 4 pages.
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Lettres-Patentes du Roi, portant abolition du Droit d'Aubaine entre la France & le Duché de Saxe-Meinungen. - Données à Versailles le 12 Mars 1779. - Registrées en Parlement le 10 Novembre 1779.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 3 pages.
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Lettres-Patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution des Articles premier & deux de l'Édit du mois de Mars 1768, concernant les Ordres Religieux. - Données à Versailles le 17 Janvier 1779. - Registrées en Parlement le 14 Avril 1779.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 4 pages.
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Ordonnance du Roi, concernant l'Administration des Fourrages pour les Chevaux de la Cavalerie, des Dragons & des Hussards. - Du 9 Mars 1778.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 4 pages.
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Lettres-Patentes sur Arrêts du Conseil, pour les Grands Baillis des quatre Barons, Seigneurs, Hauts-Justiciers de la Flandre Wallone. - Données à Versailles le 9 Septembre 1778. - Enregistrées au Parlement de Flandres le 21 Avril 1779.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 7 pages.
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Convention entre le Roi et l'Électeur de Trèves, pour la restitution réciproque des Déserteurs. - Du 25 Juin 1778.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 4 pages.
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Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne que nul Gentilhomme ne pourra être convoqué à l'avenir aux assemblées de la Noblesse de la Province de Lille, qu'après qu'il aura approuvé la Noblesse se son Bisayeul, & justifié en outre qu'il est propriétaire d'un Fief dans ladite Province - Du 11 Juillet 1778. - Extrait au Registres du Conseil d'État.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 4 pages.
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Ordonnance du Roi, concernant ses Troupes Provinciales. - Du 30 Janvier 1778.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 3 pages.
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Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 3 pages.
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Édit du Roi, portant suppression du Droit de Main-morte & de Servitude dans les Domaines du Roi & dans tous ceux tenus par engagement, & abolition générale du Droit de Suite sur les Cerfs & Main-mortables. - Donné à Versailles au mois d'Août 1779. - Registré en Parlement le 10 Novembre 1779.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 4 pages.
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Arrest du Conseil d'État du Roi, qui maintient le Sr. Comte d'Egmont, Seigneur d'Armentières, dans le droit de mesurage des Grains, Graines et Grenailles de toute espèce, vendus en la Ville et Échevinage d'Armentières. - Du 23 Mars 1778 - Extrait des Registres du Conseil d'État.
Published by Lille : N. J. B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 4 pages.
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Arrest du Conseil d'État du Roi, qui règle les Droits que la Chaux & les Pierres propres à sa fabrication, acquitteront à la sortie des Provinces de Flandres, Haynaut & Artois. - Du 29 Avril 1779. - Extrait des Registres du Conseil d'État.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 4 pages.
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Arrest du Conseil d'État du Roi, portant Règlement pour l'exploitation pendant six années, de la Régie des Poudres & Salpêtres. - Du 5 Septembre 1779. - Extrait des Registres du Conseil d'État.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-4° broché, 7 pages.
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Arrest du Conseil d'État du Roi, portant règlement sur les droits de Vievarre ou de Tonlieu, dû sur les Meubles, Hardes et Effets que débitent les Tapissiers, Frippiers et Tailleurs, à autres personnes qu'aux Bourgeois de la ville de Lille. - Du 26 Janvier 1778 - Registré au Bureau des Finances de Lille, le 9 Avril 1778. - Extrait des Registres du Conseil d'État.
Published by Lille : N. J. B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 4 pages.
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LETTRES-PATENTES, Données à Versailles, le vingt-sept février mil sept cent quatre-vingt. CONCERNANT le Droit annuel des Offices. (1780)
Published by De l'Imprimerie de la Veuve d'Andre Giroud, Imprimeur-Libraire du Parlement, à la Salle du Palais, 1780., 1780
First Edition
Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In-4 de 7+1 pages, dérelié, 17.5 x 23 cm. voir photos.
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LETTRES-PATENTES EN FORME DE DÉCLATION, Donnée à Versailles le 2 du mois d'août 1777. QUI prorogent pour dix ans, à compter du 1er. Janvier 1778, la perception des Octrois Municipaux.
Published by De l'Imprimerie de la Veuve d'Andre Giroud, Imprimeur-Libraire du Parlement, à la Salle du Palais, 1778., 1778
First Edition
Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In-4 de 4 pages, dérelié, 17.5 x 23 cm. voir photos.
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DÉCLARATION DU ROI, Donnée à Versailles le quatorze Février mil sept cent soixante-dix-sept.(1777) PORTANT défenses aux Nouveaux Convertis d'aliéner leurs biens sans permission.
Published by DE l'Imprimerie de la Veuve D'ANDRÉ GIROUD, Imprimeur-Libraire du Parlement; à la Salle du Palais, 1778., 1777
First Edition
Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In4 de 4 pages, dérelié, 18 x 23 cm. voir photos.
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Arrest du Conseil d'État du Roi, qui autorise les États de la Flandre Wallone et les Cherfs-Collèges de la Flandre Maritime, à accéder à la proposition qui leur a été faite par les Magistrats des Villes de Bruges, Courtray et Ypres, de ne plus suivre le Concordat de mil sept cent cinquante, concernant l'entretien des Pauvres, en conséquence du Décret de l'Impératrice Reine, du vingt-un Mars dernier, qui leur en accorde le pouvoir. - Du 23 Janvier 1778 - Extrait des Registres du Conseil d'État.
Published by Lille : N. J. B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 3 pages.
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Règlement concernant les Troupes Provinciales. - Du 1er Mars 1778. - De par le Roi. sa Majesté ayant eu en vue, par son Ordonnance du 30 Janvier dernier, portant rétablissement de ses Troupes provinciales, d'assigner aux différens bataillons qui en font partie, une destination plus utile à son service ; &voulant expliquer ses intensions & régler leur composition, leur assemblée & leur service, Elle a ordonné & ordonne ce qui suit.
Published by Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1778
First Edition
Couverture souple. Condition: Bon. Edition originale. In-8° broché, 18 pages.
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Condition: New. KlappentextrnrnThis is a reproduction of the original artefact. Generally these books are created from careful scans of the original. This allows us to preserve the book accurately and present it in the way the author intended. Since the origina.
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PROVISIONS de Premier Président du Parlement de Dauphiné en survivance, pour le sieur DE BERULLE fils.
Published by De l'Imprimerie de la Veuve d'Andre Giroud, Imprimeur-Libraire du Parlement, à la Salle du Palais, 1779., 1779
First Edition
Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In-4 de 4 pages, dérelié, 17.5 x 23 cm. voir photos.
