S E Monnel (19 results)

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Décret de la Convention Nationale, du 6e jour de pluviôse, an second de la République française, une et indivisible, relatifs aux titres ou procédures qui se trouve sous les scellés.
S. E. MONNEL
Published by Paris : Imprimerie National Exécutive du Louvre, 1794
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Lois de la République Française. An IIIe de la République une et indivisible. (N° 145) Loi par laquelle la Convention Nationale se déclare en permanence, et enjoint à tous les Citoyens de se porter en armes aux chefs-lieux de leurs sections respectives.
S. E. MONNEL
Published by Nismes : Imprimerie Nationale de J. B. GUIBERT, 1795
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Lois de la République Française. An IIIe de la République une et indivisible. (N° 148) Loi qui ordonne l'arrestation du représentant du peuple Forestier.
S. E. MONNEL
Published by Nismes : Imprimerie Nationale de J.B. GUIBERT, 1795
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Décret de la Convention Nationale. Du 17e jour du premier mois de l'an second de la République française, une et indivisible. Relatif aux indemnités des maîtres de poste. - Relié avec : Décret de la Convention Nationale. Du 22e jour du premier mois de l'an second de la République française, une et indivisible.
DEFORGUES et S.E. MONNEL
Published by publisher not identified, 1793
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Bulletin des Lois de La République Française. N°47. (N°247) Loi concernant l'organisation des comités Révolutionnaires. (N°248) Loi qui indique les départements dans lesquels plusieurs représentants du peuple en mission exerceront leurs pouvoirs. (N°249) Loi qui abolit toutes procédures existantes pour cause d'infraction aux loi sur le paiement des droits de marque d'or et d'argent.
(N°247) Loi concernant l'organisation des comités Révolutionnaires signée Bouillero; S.E. Monnel. (N°248) Loi qui indique les départements dans lesquels plusieurs représentants du peuple en mission exerceront leurs pouvoirs signée S.E. Monnel. (N°249) Loi qui abolit toutes procédures existantes pour cause d'infraction aux loi sur le paiement des droits de marque d'or et d'argent signée S.E. Monnel.
Published by Paris, Imprimerie Nationale des Lois, 1794
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Décrets de la Convention Nationale, des 2e et 4e jours de nivôse, an second de la République française, une et indivisible, relatifs aux dons civiques de souliers, bas et chemises. 1er décret du 2 nivôse.
S. E. MONNEL
Published by Paris : Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, 1793
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Bulletin des Lois de la République française (N° 72) ; Loi qui destine une somme de trois cent mille livres pour encouragemens à accorder aux savans, aux gens de lettres et aux artistes. Du 17 vendémiaire, l'an troisième de la République française une et indivisible.
S.E. MONNEL
Published by Imprimerie Nationale des Lois, 1794
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Lois de la république Française. AN III.e de la République une et Indivisible. N°151.
Signées AUger, S.E. Monnel, J.M. Hubert.
Published by A Nismes, Chez J.A. Textier. Imprimeur Républicain du Département du Gard, 1796
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Convention Nationale : Décret sur la liberté des Cultes. Extrait du procès-verbal de la Convention Nationale, du dix-huitième jour de frimaire, l'an deuxième de la République française une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention Nationale.
S. E. MONNEL
Published by Imprimerie Nationale, 1794
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DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE, Du 26e. jour du premier mois de l'an second de la République Françoise, une & indivisible, Relatif au nombre de Chevaux que les Militaires sont autorisés à conserver, & à ceux des Employés des Douanes. ( 17 Octobre 1793 )
S. E. Monnel
Published by A MARSEILLE, chez F. BREBION, Imprimeur de la Nation & du Département , An 2 de la République Françoise S.D, 1793
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DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE, Du 22 Avril 1793, l'an second de la République française, Qui ordonne aux Généraux en chef de faire une Revue générale, pour constater l'état actuel & effectif de tous les Corps qui composent les Armées de la République.
S. E. Monnel
Published by A MARSEILLE, Chez P. A. FAVET, Imprimeur de la Nation & du Département, rue du Pavillon. S.D, 1793
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Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In-4 de 3+1 pages , en état tel que paru, non rogné. 21 x 27 cm. Note et signature manuscrite. voir photos.
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Décret de la Convention Nationale , Du 6 Août 1793, l'an second de la république Francaise. Relatif à l'Association existant à Caen sous le nom de Carabots.
MONNEL (S.E.).
Published by Paris, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, 1793., 1793
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1 feuille. 2 pages. (24x19 Cm). En juin-juillet 1793 lors du soulèvement de Caen contre la Convention nationale, les Carabots se joignirent aux Girondins. Enrôlés dans l'armée fédéraliste du général de Wimpffen, ils furent défaits à la bataille de Vernon. Le 8 août 1793 , la Convention prononça la dissolution des Carabots.
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 1136, QUI PORTE DE TROIS MILLE SIX CENTS A QUATRE MILLE LE NOMBRE DE PLACES DE L'HOTEL NATIONAL DES INVALIDES, POUR L'ANNEE 1793
MONNEL S. E., DALBARADE, REGNARD
Published by Chez Fr. Mistral, Montélimar, 1793
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DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE, Du 22 Juin 1793, l'an second de la République Française, Relatif au payement des appointemens des Officiers & Soldats blessés qui sont à Paris ou dans d'autres lieux pour se faire guérir.
S. E. Monnel , Gohier
Published by A MARSEILLE, De l'Imprimerie Nationale D'AUGUSTE MOSSY, vis-à-vis la pierre-qui-rage, l'an second de la République Française, 1793, 1793
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Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In-4 de 3+1 pages, en état tel que paru, non rogné. 18.5 x 25 cm. Note et signature manuscrite, voir photos.
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 1169, RELATIFS A LA CONSPIRATION QUI A ECLATE DANS LA VILLE DE LYON
MONNEL S. E., DESTOURNELLES, GOHIER
Published by Chez L. P. Couret, Orléans, 1793
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Pas de couverture. Condition: bon. RO40234498: 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages. Annotation d'époque en 1re page. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence.
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 1701, QUI PRESCRIT UN TERME POUR L'ENLEVEMENT DES SIGNES DE ROYAUTE, & LES FORMES QUI DEVRONT PRECEDER LA CODIFICATION DES TERRAINS & EDIFICES SUR LESQUELS ON LES AURA LAISSES SUBSISTER
MONNEL S. E., DEFORGUES, GOHIER
Published by Chez Darnault-Maurant, Orléans, 1793
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DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 1823, PORTANT QUE LES CONSPIRATEURS DE BORDEAUX ET DE LYON SERONT RENVOYES AUX TRIBUNAUX REVOLUTIONNAIRES, OU COMMISSIONS MILITAIRES ETABLIS DANS CES DEUX VILLES
MONNEL S. E., BAYLE M.
Published by Non précisé, 1793
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Pas de couverture. Condition: bon. RO40201004: 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence.
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N° 2140, SUR L'ORGANISATION DE LA JUSTICE MILITAIRE
MONNEL S. E., DESTOURNELLES, GOHIER
Published by Chez Darnault-Maurant, Orléans, 1794
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Pas de couverture. Condition: bon. RO40234500: 1794. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 38 pages. Annotations d'époque en 1re page. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence.
Rapport Sur l'etablissement de la Direction generale de la Liquidation. Bound with No. 611. Suite Du Proces-Verbal De l'Assemblee Nationale; & Discours Sur les Inegalites Qui.
Curt, M. De.; M. Saint-Martin; Tronchet; Boissy; S. E. Monnel; D. Le Marechal; Rancourt de Villiers et de Vismes.
Published by Paris, France: Imprimerie nationale., 1791
- Manuscript / Paper Collectible
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Condition: Good. Letterpress on rag. 19.7 x 12.5 cm. 6, 22, 16 pp. VG. En Francais.