Marsolan (8 results)

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ARREST DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROI, LETTRES PATENTES SUR ICELUI, Portant surséance jusqu'au 1er Janvier 1778, de toutes poursuites contre les vaissaux du Roi, qui n'ont pas encore satisfait au renouvellement de l'hommage dû à Sa Majesté, à cause de son heureux avènement à la Couronne, & ordonné par les Lettres patentes du 16 Septembre 1775. Du 17 janvier 1777.
Louis, AMELOT, TABOUREAU, Marsolan,
Published by A PARIS, chez P.G. SIMON, Imprimeur du Parlement, rue Mignon, Quartier Saint-André-des-Arcs 1777. 1777
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LETTRES PATENTES DU ROi, Qui valident les payemens faits aux Officiers des Maisons de Monseigneur le Comte & de Madame la Comtesse d'ARTOIS. Données à Versailles le premier Mars 1777.
AMELOT, MARSOLAN,
Published by A PARIS, chez P. G. SIMON, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs. 1777. 1777
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Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. document, In4 de 4 pages, dérelié, 18.5 x 24 cm. petits trous, petite taches, voir photos.
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DÉCLARATION DU ROI, Portant qu'il ne fera plus à l'avenir expédié d'ordonnances de Gages intermédiaires. Donnée à Versailles le 22 Juin 1777.
LOUIS, AMELOT, MARSOLAN,
Published by A PARIS, chez P. G. SIMON, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs. 1777. 1777
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ARREST DE LA CHAMBRE DES COMPTES. Concernant les contrats d'échange fait entre le Roi & divers particuliers, & acquisitions faites par Sa Majesté, pour être réunies à son Domaine, depuis le 19 Décembre 1735, jusqu'au premier Janvier 1771; ensemble des Contrats d'échange fait entre le duc d'Orléans, en qualité de Prince apanagiste, & divers particuliers, depuis le 16 Août 1748, jusqu'au premier Janvier 1773. Du 22 Février 1775.
MARSOLAN,
Published by De l'Imprimerie de Guillaume Desprez, Imprimeur ordinaire du Roi & du Clergé de France, rue S. Jacques. 1775
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Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In4 de 4 pages, dé-relié, 20 x 25.5cm. voir photos.
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ÉDIT DU ROI, Portant suppresssion de tous les Offices de Receveurs & Contrôleurs Généraux des Domaines & Bois; Receveurs particuliers desdits Bois, Receveurs, Gardes généraux & Collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les Maîtrises des Bois, Eaux & Forêts. Donné à Versailles au mois d'août 1777.
LOUIS, AMELOT, HUE DE MIROMENIL, PHELYPEAUX, MARSOLAN,
Published by De l'Imprimerie de L. Cellot, Imprimeur de la Chambre DES COMPTES, rue Dauphine, 1777. 1777
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Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. document, In4 de 11 +1 pages, dérelié, 18.5 x 24 cm. voir photos.
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ARREST DE LA CHAMBRE DES COMPTES, Qui fait défenses au Duc de Bouillon & à tous autres Échangistes qui n'ont point obtenu & fait registrer en icelle, Lettres de ratcfication des évaluations des biens & droits échangés avec Sa Majesté, de recevoir des propriétaires de fiefs mouvans & relevans de ses Domaines, à titre d'échange, aucuns actes de foi & hommage, aveux & dénombremens : Et qui enjoint à tous les vassaux & détempteurs desdites fiefs, d'en revendre leurs foi & hommage au Roi dans trois mois, & d'en fournir leurs aveux & dénombremens dans les temps portés par les Coutumes. Du 2 Avril 1776.
Marsolan
Published by A PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. M. DCCLXXVI 1776
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Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In-4 de 8 pages, dérelié, 19 x 25 cm. Quelques petites tache brune. voir photos.
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ARREST DE LA CHAMBRE DES COMPTE, Concernant la forme des déclaration à faire lors de l'enregistrement des lettres de Garde-noble. Du 16 Mars 1774.
Marsolan
Published by De l'Imprimerie de GUILLAUME DESPREZ, Imprimeur ordinaire du Roi & du Clergé de France, rue S.Jacques. S.D 1774
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Pas de couverture. Condition: Bon. Edition originale. In-4 de 4 pages, dérelié , 20 x 25 cm. voir photos.
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ARREST DE LA CHAMBRE DES COMPTES, Portant surséance à l'exécution de son Arrêt du 3 juin 1774, concernant les Certificats de non foluto; Et les Officiers des Elections. Du 31 Janvier 1775.
MARSOLAN,
Published by De l'Imprimerie de Guillaume Desprez, Imprimeur ordinaire du Roi & du Clergé de France, rue Saint Jacques. 1775
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