Monnel (102 results)

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Béatrice Monnel

Les Phobies de A à Z: Êtes-vous trucphobe ? (French Edition)

MONNEL, Yoann; MONNEL, Tania

Lois de la République Française, An III°, de la République une et indivisible. - N° 142 - Loi qui supprime les divisions de gendarmerie à cheval organisées en guerre, et détermine le mode d'emploi des militaires qui en faisoient partie. - Suivi de : Loi qui proclame membres de la Convention nationale les divers suppléans y dénommés. - Suivi de : Loi interprétative de celle du 4 Nivôse, en ce qui concerne les procédures relatives à l'exécution des marchés passés avant l'abrogation du maximum. - Suivi de : Loi qui ordonne la publication du traité de paix ratifié entre la République française et le roi de Prusse. - Suivi de : Loi qui oblige à représenter les passeports, ou cartes de citoyen, à l'entrée et à la sortie de Paris.

Monnel, Vernier, Peyre, Louvet, Saint-Martin, Cambacérès, Boissy, Lanthenas, Pierret, Barthélémy, Charles Auguste, Baron de Hardenberg, Guillaume, Finckenstein, Crumm, Hubert, Bernard, Himbert

First Edition

Lois de la République Française, An III°, de la République une et indivisible. - N° 140 - Loi qui attribue à la commission administrative de police, la faculté d'accorder les permissions exigées par la loi du 4 Vendémiaire pour demeurer à Paris plus de trois jours. - Suivi de : Loi qui suspend toute action intentée à l'occasion de l'effet rétroactif résultant de la loi du 17 Nivôse sur les successions. - Suivi de : Loi additionnelle à celle qui supprime le maximum. - Suivi de : Loi relative aux rentes viagères. - Suivi de : Loi relative à la levée du séquestre mis sur les biens des pères et mères d'émigrés, etc. - Suivi de : Loi qui fixe un mode pour la liquidation des rentes foncières dont les propriétaires n'ont pu produire les titres.

Monnel, Boissy, Bernard, Himbert, Lanthenas, Pierret, Hubert, Louvet, Chaube, Dumont

First Edition

Bulletin des Lois de la République Française - N° 3 - Loi qui autorise le bureau de comptabilité à délivrer les immatricules et certificats de non-opposition aux créanciers des ci-devant états de Bourgogne. - Du 26 Floréal, l'an deuxième de la République française, une et indivisible.

S. E. Monnel

First Edition

Bulletin des Lois de la République Française - N° 34 - Loi portant que les ci-devant ministres du culte, religieux et religieuses pensionnés de la République, toucheront sans délai l'arriéré des sommes qui leur sont dues. - Suivi de : Loi portant qu'un citoyen pourra réunir traitement et pension, lorsque l'un et l'autre n'excéderont pas la somme de mille livres. - Suivi de : Loi relative aux militaires retirés avec traitement avant la guerre de la liberté, et qui se sont de nouveau dévoués au service de la République. - Suivi de : Loi portant que les inscriptions provisoires de la dette consolidée continueront d'être admises en paiement des domaines nationaux. - Suivi de : Loi qui ordonne que dans chaque maison des commissions exécutives.

Bouillerot, Merlin, Bar, Levasseur, Portiez, Barras, S.E. Monnel

First Edition

Lois de la République Française. An III° de la République une et indivisible. - N°137 - Loi concernant les pensionnaires et les invalides de la marine. - Du 15 Germinal.

E. Monnel, Boissy, Balmain, Serres

First Edition

Les Phobies de A ? Z

MONNEL, Yoann; MONNEL, Tania

Print on Demand

Décret de la Convention Nationale, du 27° jour de Nivôse, an second de la République Française, une & indivisible, qui accorde des secours aux Familles des Citoyens qui auront été blessés aux armées en y faisant un service quelconque.

S. E. Monnel, Vadier, Goupilleau, Bassal, Dalbarade

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 24° jour de Pluviôse, an second de la République Française, une & indivisible, relatif à l'Action honorable des Soldats Français prisonniers près le Tribunal militaire de Chauvin-Dragons.

S.E. Monnel, Dubarran, Mathieu, Eschasseriaux, Deforgues, Gohier.

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 29° jour de Frimaire, an second de la République Française, une & indivisible, interprétatif des Lois relatives à la suppression des Rations de Fourrages.

S.E. Monnel, Couthon, Thibaudeau, Perrin, Paré, Gohier

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 14° jour de septembre, l'an second de la république française, une et indivisible, relatif au paiement de la solde accordée aux volontaires nationaux ou soldats des troupes de ligne, blessés et retirés dans leurs départements.

Augier, Dubarran, Goupilleau, Monnel, Mathieu, Berlier, Deforgues, Gohier

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 6° jour de pluviôse, l'an 2° de la république française, une et indivisible, qui approuve les nominations des gardes de bois, faites par les corps administratifs.

S.E. Monnel, Vadier, Goupilleau, Eschasseriaux, Dalbarade, Gohier

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 4° jour de ventôse, l'an 2° de la république française, une et indivisible, relatif aux districts qui sont en retard de faire procéder à la vente des biens des émigrés.

S.E. Monnel, Charlier, Oudot, Cochon, Bellegarde, Paré, Gohier

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 18° jour de frimaire, l'an second de la république française, une et indivisible, qui met tous les cordonniers de la république en réquisition pour le service des armées.

S.E. Monnel, Voulland, Bourdon, Chaudron-Rousseau, Paré, Gohier

First Edition

Lois de la République Française an III° de la République une et indivisible. - N° 134 - Loi contenant une nouvelle rédaction du décret qui nomme le général Pichegru commandant en chef de la garde nationale parisienne. - Du 15 Germinal.

S.E. Monnel, Boissy, L.M. Revellière-Lépeaux, Balmain.

First Edition

Lois de la République Française, An III° de la République une et indivisible. - N° 147 - Loi portant que les Sections s'assembleront quintidi prochain, pour désarmer & même arrêter les assassins & les agens de la tyrannie qui précéda le 9 Thermidor. - Suivi de : Loi qui prononce des peines contre quiconque battra ou fera battre la caisse, sans y être autorisé par la loi, ou par les représantans du peuple ayant la direction dela force armée. - Suivi de : Loi qui charge les représentans du peuple Delmas, Gillet & Aubri, de la direction de la force armée de Paris & de la dix-septième division. - Suivi de : Loi contenant des mesures répressives contre les factieux du faubourg Antoine. - Suivi de : Loi qui enjoint aux femmes de se retirer .

A. Dumont, Mollevaut, Thibault, Boissy, S.E. Monnel, Saint-Martin, Hubert, Reubell, Sieyes, Paulus, Lestevenon, Pons, Huber, Louvet.

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 3° jour de Nivôse, an second de la République Française, une & indivisible, relatif au payement des Chevaux saisis & employés aux Remontes.

S.E. Monnel, Perrin, Pellissier, Paré, Gohier

First Edition

Lois de la République Française, an III° de la République, une et indivisible (N° 137). - Loi concernant les pensionnaires & les invalides de la marine. - Suivi de : Loi qui nomme le Citoyen Dubois commissaire-adjoint de la commission d'agriculture & des arts. - Suivi de : Loi qui accorde un délai pour l'insinuation des actes contenant des dispositions à titre gratuit, à l'égard desquels cette formalité auroit été omise. - Suivi de : Loi qui rapporte la dernière partie de l'article XI de celle du 22 Ventôse, an II°, en ce qui concerne le séquestre des biens des ci-devant nobles, pères & mères d'enfants déportés.

S.E. Monnel, Boissy, Blad, Bailleul, Reveillière-Lépeaux, Balmain, Serres, Chaube, Dumont

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 7° jour de germinal, l'an deuxième de la république française, une et indivisible, qui licencie l'armée révolutionnaire.

S.E. Monnel, Ch. Pottier, Peyssard, Dalbarade, Gohier

First Edition

Décret de la Convention Nationale. Relatif à l'exécution de la loi du 6 septembre, sur la taxe des subsistances. - Relatif aux fournisseurs de la république qui font confectionner des bottes et des souliers dans l'étendue du département de Paris. - Qui enjoint aux comités de surveillance de remettre aux citoyens qu'ils feront arrêter, une copie du procès-verbal contenant les motifs de leur arrestation. - Qui ordonne la fabrication de deux milliards en assignats. - Qui accordent à René Descartes les honneurs dus aux grands hommes, et ordonnent de transférer au Panthéon français son corps, et sa statue faite par le célèbre Pajou.

Monnel,, Charlier, Pons, Jagot, Deforgues, Gohier, Piorry, Bouillerot, Pérard, Destournelles, Louis, Cambon

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 5° jour du second mois de l'an second de la république française, une et indivisible, contenant plusieurs dispositions relatives aux actes et contrats civils.

S.E. Monnel, Bayle, FFourcroy, Basire, Paré, Gohier

First Edition

Lois de la République Française, An III° de la république une et indivisible. - N° 141. - Loi relative aux créances & droits sur les biens nationaux provenant de émigrés.

S.E. Monnel, Boissy, Himbert, Louvet, Chaube, Dumont

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 23° jour de nivôse, l'an second de la république française, une et indivisible, qui décerne les honneurs du Panthéon à Fabre, représentant du peuple. - Suivi de : Décret de la Convention Nationale, du 23° jour de nivôse, l'an 2° de la république française, une et indivisible, qui adopte au nom de la république les six enfans du brave Richer.

S.E. Monnel, David, Pelissier, Jay, Bouchotte, Gohier

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 22° jour du 1er mois de l'an second de la République Françoise, une & indivisible, relatif aux Citoyens qui prétendront être dispensés d'obéir à la réquisition pour cause de maladies ou d'infirmités.

S.E. Monnel, Charlier, Pons, Ramel, Deforgues, Gohier

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 21° jour de nivôse, l'an second de la république française, une et indivisible, concernant l'organisation de la cavalerie. - Suivi de : Décret de la Convention Nationale, relatif au partage de la coupe des bois communaux.

S.E. Monnel, David, Pelissier, Jay, Dalbarade, Gohier

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 5° jour du 2° mois de l'an 2° de la République Française, une & indivisible, concernant le renchérissement du prix des Plombs apposés dans les bureaux des Douanes ; & l'augmentation du nombre des bureaux désignés par la Loi du 22 août 1791, pour l'introduction des toiles de coton & étoffes de soie.

Bayle, Piorry, Louis, S. E. Monnel, Gohier

First Edition

Lois de la République Française. An IIIe de la République une et indivisible. (N° 148) Loi qui ordonne l'arrestation du représentant du peuple Forestier.

S. E. MONNEL

First Edition

Décret de la Convention Nationale, du 21° jour de nivôse, l'an second de la république française, une et indivisible, qui annulle les arrêtés par lesquels les chambres diocésaines auroient disposé de fonds déjà mis à la disposition de la nation. - Suivi de : Décret de la Convention Nationale, du 27° jour de nivôse, l'an second de la république française, une et indivisible, qui établit un conservatoire pour la garde du muséum.

S.E. Monnel, David, Pelissier, Jay, Bouchotte, Gohier, Perrin

First Edition

Lois de la République Française, an III° de la République, une et indivisible. - N° 138. - Loi qui passe à l'ordre du jour sur des questions relatives aux certificats de résidence. - Suivi de : Loi qui ordonne de poursuivre les auteurs des cruautés & des injustices commises dans les pays conquis en Espagne. - Suivi de : Loi qui ordonne la fabrication de cent cinquante millions de monnoie de cuivre. - Suivi de : Loi qui ordonne l'arrestation du représentant du peuple Maribon-Montaut. - Suivi de : Loi qui enjoint à sept représentants du peuple, décrétés d'arrestation, de se constituer prisonniers, sous peine de déportation.

S.E. Monnel, Boissy, Lanthenas, Bailleul, Cambacérès, Balmain, Serres, Revellière-Lepeaux, Lanthinas, Chaube, Dumont

First Edition