Vougny (87 results)

Le Ciel Réformé, Essai De Traduction [par L'abbé Louis-valentin De Vougny] De Partie Du Livre Italien Spaccio Della Bestia Trionfante [de Giordano Bruno.].

Giordano Bruno, Vougny

LA GARDE REPUBLICAINE QUINZE SIECLES D'HISTOIRE

Rosiere, Pierre

First Edition

Le Ciel Réformé, Essai De Traduction [par L'abbé Louis-valentin De Vougny] De Partie Du Livre Italien Spaccio Della Bestia Trionfante [de Giordano Bruno.]... (French Edition)

Bruno, Giordano; Vougny

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI permet à la Ville d'Alais, la continuation de la Levée d'une Subvention pendant le terme de neuf années, à compter du 8 Septembre 1746. Du 9 Août 1746.

DE VOUGNY,

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI permet aux Maire & Consuls de la Ville de Nîmes, d'employer en Moins-impose la présente année 1746, jusqu'à concurrence de la somme de 2000 liv. qui sera prise des Fonds & produit des Octrois, Patrimoniaux & Subventions. Du 16 Février 1746.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI permet à la Ville de Pezenas, la Continuation de la Levée d'une Subvention pendant neuf années. Du 11 Janvier 1746.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI permet à la Ville de Nîmes, d'acquerir la Maison du Sr. Alary, pour servir au Logement du Curé & des Ville, & de payer le Prix de ladite Acquisition, sur le Produit des octrois & Subvention, en consequence des Ordonnances de M. l'Intendant. Du 19 Juillet 1746.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI proroge pour neuf années, à commencer du premier Mai dernier, la Levée & Perception du Droit de Petit-Blanc, sur les Sels de Pécais, Narbonne, Sigean & Peiriac, pour le Produit en être employé aux Reparations du Pont-Saint-Esprit, & Chaussées d'Icelui. Du 12 Juillet 1746.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI permet à la Ville de Lodéve, l'Etablissement d'une Subvention pendant six années. Du 19 Juillet 1746.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI permet à la Ville de Montpellier, la continuation de la Levée d'un Denier sur chaque Livre de Viande de Boucherie, qui se debitera dans ladite Ville, Faux-bourgs & Taillable, pendant six années consecutives, à commencer du 22 Octobre de la présente année 1746, conformément à ce qui leur a été accordé par l'Arrêt du Conseil du 7 Juillet 1742. Du 7 Mai 1746.

DE VOUGNY,

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI, PORTANT que la Requête du Syndic-Géneral de la Province, en opposition à autre Arrêt du 10 Avril 1764, qui permet certains ouvrages sur la Riviere du Tarn, sera communiquée au Sieur Mariette. Du 20 Août 1765.

DE VOUGNY,

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI subroge M. de Saint Priest, Maître des Requêtes & Intendant en Languedoc, à M. Le Nain, pour juger avec le autres Commissaires nommez, toutes les Contestations nées & à naître entre les Maire & Consuls de la Villes de Montpellier, & les Adjudicataires des Materiaux des Maison démolies & à démolir pour la construction des Hâles de ladite Villes, & les Entrepreneur de ces mêmes Hâles. Du 6 Avril 1751.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI permet à la Ville du Puy, la Continuation de la Levée d'une Subvention pendant neuf années. Du 19 Juillet 1746.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI accorde deux pour cent au Trésorier des Etats de Languedoc, en représentation des Fraix faits au sujet de l'Emprunt de trois Milions fait par ledits Etats pour le Rachat des quatre sols pour livre ensus, sur le Prix de l'Abonnement de la Capitation. Du 2 Septembre 1748.

VOUGNY,

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI permet à la Ville de Nîmes la Continuation de la Perception des Droits de Subvention & de Souquet pour neuf années. Du 18 Juin 1748.

DE VOUGNY,

First Edition

Arrêt du conseil d'état du Roi qui liquide à la somme de 5 000 liv. l'indemnité dûe au Sr. Barre, pour raison de suppression de son office de juge conservateur du Petit-Scel de Montpellier et ordonne que ladite somme lui sera payée dans un an avec les intérêts, par les maires, consils et habitants de ladite ville, lesquels jouiront de l'emplacement et bâtiments destinés à l'exercice de la juridiction dudit Petit-scel.

Signe De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI ordonne le Recreusement du Lit de la Rivière de Saune, dans le Diosèse de Toulouse, conformément au Procès-Verbal dressé par le Sr. Garipuy, & à la Délibération prise par MM. les Commissaires Ordinaires du Diocèse, & que l'Adjudication desdits Ouvrages sera faite par lesdits Sieurs Commissaires. Du 25 Juin 1748.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY, QUI déboute les Gentilshommes Maîtres des Verreries de la Generalité de Montpellier, de l'Opposition par eux formée à l'Arrêt du Conseil du 7 Août 1725, & de l'Appel par eux interjetté, de l'Ordonnance des Sieurs de Bernage, Intendant & Commissaire départi en la Province de Languedoc, & Anceau de Lavelanet, Grand-Maître des Eaux & Forêts du Département de la même Province, du 18 Juillet 1741, & qui ordonne que lesdits Arrêt & Ordonnance seront executez selon leur forme & teneur. Du 11 Juin 1743.

DE VOUGNY, DE BERNAGE,

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROI, Qui , en ordonnant l'exécution des Edits & Règlemens en matiere de Voirie, casse deux Arrêts de défenses du Parlement de Paris, & confirme les Ordonnances du Bureau des Finances de Paris, Dont ces Arrêts avoient suspendu l'exécution. Du 5 Avril 1774.

De Vougny

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY, QUI sans avoir égard aux demandes des Marchands & Négocians de la Ville d'agde & de Montpellier, qui ont des Maisons à Cette, & de Nicolas Desboves, ci-devant Adjudicataire des Fermes, maintient & garde les Srs. Escudier de Beaulieu, Duret, Finiel, Angles, Jourdan, Durand, Poujet & Merle, dans la Perception & Joüissance des Droits à eux attribuez par les Arrêts du Conseil des 25 Novenbre 1702 & 9 Juin 1703, sur les Passeports, Obligations, Acquits, &autres Actes qui s'expédient dans les Bureaux des Maîtrises des Ports & Traites. Du 22 Mars 1746.

DE VOUGNY,

First Edition

La Garde républicaine (Les Gardes d'honneur)

Rosière Pierre, Lelièpvre Eugène, Conrad Pierre, Jacques Pipo Vougny

ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROY. Du 12. MAY 1722. Qui maintient Mgr. de St. Jullin-de Gramont Second Président du Parlement de Dauphiné dans l'Exemption des Lods dû à Sa Majesté, à raison du Privilege de ladite Exemption accordé par Sadite Majesté aux Officiers dudit Parlement par Arrêt du conseil & Lettres patentes des 23. & 29. avril 1715.

DE VOUGNY,

First Edition

ARREST DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY, QUI reçoit le Sieur de Chevriers, Abbé Commandataire de l'Abbaye d'Aniane, Opposant envers l'Arrêt du 21 Juin 1740, qui confirme la Transaction passée entre ledit Sieur Abbé & la Ville de Montpellier, au sujet de la Boucherie du Roc de Pezenas. Du 30 Juillet 1743.

DE VOUGNY,

First Edition

Arrêt du conseil d'état du Roi, qui permet à la ville du Puy, la continuation de la levée d'une subvention pendant neuf années. Du 19 Juillet 1746.

Signé De vougny

First Edition

Arrêt du conseil d'état du Roi, qui permet à la ville d'Alais, la continuation de la levée d'une subvention pendat le terme de neuf anées à compter du 8 septembre 1746.

Signé De vougny

First Edition

Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui permet à la ville de Montpellier d'imposer la somme de dix sept mille livres pendant neuf années en faveur de l'hôpital St. Eloy de ladite ville. Du 5 mai 1739.

SIgné De Vougny, signé De Bernage.

First Edition

Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui permet à la ville de Ganges établissement d'une subvention pendant douze années; Du 7 avril 1739.

Signé de Vougny

First Edition

Arrêt du Conseil d'état du Roi, portant règlement entre les officiers de la justice Royale de la ville du Dt. Esprit et les consuls de ladite ville Du 24 mars 1739.

Signé De Vougny

First Edition

Arrêt du conseil d'état du Roi qui permet à la communauté de Revel, la continuation de la levée d'une subvention pendant douze ans. Du 21 janvier 1738.

Signé De Vougny.

First Edition

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, du 7 mai 1726, qui permet à la ville et au diocèse de Narbonne d'imposer annuellement la somme de deux cents soixante-quinze livres neuf sols dix deniers, pour l'entretient de deux professeurs de théologie, dans le collège des Pères Doctrinaires de la dite ville.

Signé de Vougny

First Edition